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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BELLANNE
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ENERGIE NEGOCES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ENERGIE NEGOCES
ETABLISSEMENTS BELLANNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3421041
Date de dépôt :
04/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2026
ENERGIE NEGOCES de ETABLISSEMENTS BELLANNE

Présentation de la marque ENERGIE NEGOCES

Déposée le 4 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BELLANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERGIE NEGOCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-19 du 12 mai 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BELLANNE domicilié(e) ZI, 15 Rue du Grand Rosé - 79100 - LOUZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 626 320 345 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HARLE ET PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie domicilié(e) 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque ENERGIE NEGOCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3421041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENERGIE NEGOCES arrivera à expiration en date du 4 avril 2026.

ETABLISSEMENTS BELLANNE a également déposé les autres marques suivantes : MOISSONS DU CLOS , NOBIA , ALLIA , SWINY , ALIMENTS BELLANNE , BELLANNE , BELLANNE , GALOD'OR


ETABLISSEMENTS BELLANNE, Société par actions simplifiée - ZI, 15 Rue du Grand Rosé - 79100 - LOUZY - France - SIREN 626320345


HARLE ET PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie - 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Renouvellement sans limitation le 11 février 2016 n°2609818 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-11

Produits phytosanitaires, amendements, substrats, engrais pour les terres, semences. Produits de nutrition animale.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.